Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 18 octobre 2026.

1. Objet

Ces conditions régissent la vente de crédits sur KiloPlume, service édité par LVLUP. [Description du service.] Tout achat implique l'acceptation de ces conditions.

2. Compte et équipe

Pour acheter des crédits, le client crée un compte et une équipe. Il en devient l'administrateur. Il invite ensuite ses collaborateurs, qui créent chacun leur propre compte. Chaque utilisateur appartient à une seule équipe. Le client s'engage à fournir des informations exactes, notamment pour la facturation.

3. Crédits

• [Ce que permet un crédit.]
• [Le moment où un crédit est consommé.]
• Les crédits n'expirent pas tant que le compte de l'équipe existe.
• [Les cas où un crédit est restitué.]

4. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros, hors taxe. La TVA applicable est calculée au moment du paiement, selon le pays et le statut du client. Le paiement s'effectue en une fois, par l'intermédiaire de Stripe. Les crédits sont ajoutés au compte dès la confirmation du paiement. Une facture est émise pour chaque achat.

5. Droit de rétractation

Le client consommateur bénéficie en principe d'un délai de rétractation de 14 jours. [Nature du service et moment où son exécution commence.] En utilisant un crédit, le client consommateur donne son accord exprès pour que l'exécution commence avant la fin du délai de rétractation, et reconnaît perdre son droit de rétractation pour les crédits consommés. Les crédits non consommés restent couverts par le droit de rétractation pendant 14 jours après l'achat.

6. Remboursement

Une demande de remboursement se fait par email à contact@kiloplume.com. Un remboursement accepté porte sur la totalité du montant payé. Les crédits non utilisés sont retirés, un avoir est émis, et le compte est fermé.

7. Obligations du client et des utilisateurs

• Chaque utilisateur doit avoir 18 ans ou plus.
• [Obligations propres au service.]

8. Utilisation des résultats

[Droits du client et des utilisateurs sur ce que le service produit.]

9. Nature du service et responsabilité

[Nature du service et ses limites.] La responsabilité de LVLUP est limitée au montant payé par le client pour l'achat concerné.

10. Conservation et suppression

[Durées de conservation des données du service.] Chaque utilisateur peut supprimer son compte à tout moment. La suppression devient définitive 30 jours après la demande. Pendant ce délai, l'utilisateur peut réactiver son compte en se reconnectant. Les détails figurent dans la politique de confidentialité.

11. Médiation

En cas de litige, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur].

12. Droit applicable

Ces conditions sont soumises au droit français. Pour un client professionnel, tout litige relève des tribunaux de Marseille.

13. Remise de parrainage

Une équipe créée avec un lien de parrainage bénéficie de 10 % de remise sur tous ses achats. Le parrainage ne peut pas être ajouté après la création de l'équipe.